Consultation de brevets avec l'onglet Recherche de brevets

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Sommaire de l'aide

L'onglet Recherche de brevets présente les champs de recherche suivants. Vous avez la possibilité d'effectuer une recherche individuelle ou combinée :

Titre

Définition :

Le titre fait référence au titre de la demande de brevet ou du document publié. Selon la base de données, le producteur peut maintenir le titre d'origine, le traduire, l'améliorer ou le réécrire.

Syntaxe :

Vous pouvez rechercher un mot unique, plusieurs mots ou une expression.

Terme de recherche Résultat
car

enregistrements contenant le terme "car" dans le titre

car brake* enregistrements contenant les termes "car" et "brake" dans la même phrase du titre (l'opérateur NEAR (PRES) est supposé)
"car brake*" enregistrements contenant les termes "car" et "brake" ensemble, dans cet ordre, dans le titre
car and brake* enregistrements contenant les deux termes dans le titre
car or brake* enregistrements contenant au moins un de ces termes dans le titre
car not brake enregistrements contenant le terme "car" mais non le terme "brake" dans le titre

Pour plus de détails, consultez les Instructions de recherche.

Mots-sujets

Définition :

Les mots-sujets incluent les mots issus du titre, du résumé, de l'indexation, des revendications et du texte intégral, le cas échéant.

Syntaxe :

Vous pouvez rechercher un mot unique, plusieurs mots ou une expression. Il convient d'entrer les mots-sujets dans les langues suivantes, en fonction des banques de données :

 

Banques de données Langue des mots-sujets
CAPLUS, DPCI, IFIALL, JAPIO, USPATFULL, USPAT2, WPINDEX Anglais
PATDPA Allemand
PCTFULL Utilisation de l'anglais, du français, de l'allemand et de l'espagnol. Des résumés en anglais et en français sont disponibles pour tous les documents.
EPFULL Utilisation de l'anglais, de l'allemand et du français. Préférence pour l'anglais. Il est possible d'utiliser des langues supplémentaires pour obtenir des résultats plus complets. Lorsque le titre en anglais est affiché sur la page de réponse STN Easy, la langue des revendications et de la description est fournie dans une colonne séparée.
INPADOCDB Les titres sont écrits dans plusieurs langues (anglais, allemand, français, italien, etc.).

Pour obtenir des exemples de syntaxe, consultez la section Titre. Pour plus de détails, consultez les Instructions de recherche.

Inventeur

Définition :

L'inventeur est le nom de la ou des personnes initiales enregistrées sur le brevet ou la demande de brevet.

Syntaxe :

Le nom des inventeurs est entré dans les banques de données de différentes façons :

Banques de données Noms d'inventeurs
WPINDEX, DPCI Nom de famille + initiale du prénom + initiale du second prénom (le cas échéant)
Autres fichiers de brevets STN Nom de famille + initiale du prénom ou prénom complet + initiale du second prénom ou second prénom complet (le cas échéant)

Entrez toujours le nom de famille de l'inventeur dans la première zone. Dans la deuxième zone, entrez le prénom ou au moins la lettre initiale. Entrez l'initiale du second prénom dans la troisième zone, uniquement lorsque ce dernier est nécessaire pour faire la distinction entre un inventeur et un autre.

Utilisez la commande Consulter l'index afin de vérifier les modalités de saisie du nom dans la banque de données ainsi que les variantes orthographiques. Vous avez la possibilité de sélectionner une ou plusieurs entrées de nom dans l'index grâce à la mise en surbrillance.

Détenteur du brevet

Définition :

Le détenteur du brevet (déposant) est le nom d'une ou de plusieurs entreprises, organisations ou personnes originales ou légales, enregistrées comme étant propriétaires du brevet ou de la demande de brevet.

Syntaxe :

Il existe deux façons de rechercher les détenteurs de brevets : sous la forme d'une expression complète ou de mots uniques.

Étant donné les éventuelles variantes des noms des déposants, y compris dans une même banque de données, utilisez la commande Consulter l'index pour vérifier les versions. Sélectionnez une ou plusieurs entrées de nom dans l'index grâce à la mise en surbrillance.

Vous pouvez également rechercher des mots uniques à partir d'un nom de détenteur, par exemple, DOW et affiner votre recherche en utilisant l'opérateur booléen AND (ET), par exemple, DOW AND CORNING. 

Classification CIB (Classification internationale des brevets)

Définition :

La classification internationale des brevets (CIB) est un système hiérarchique qui fournit une répartition des domaines technologiques en 60 000 subdivisions environ. Elle est utilisée par tous les principaux Bureaux des brevets, seule ou en relation avec le système de classification national des brevets. La CIB est révisée tous les 5 ans ; la version actuelle est la 7e édition (2000-2004) mais une nouvelle édition n'implique pas un nouveau classement des documents existants. La CIB est publiée par l'OMPI, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (WIPO, World Intellectual Property Organization) en 9 volumes imprimés, sur CD ou sur Internet.

Il est courant que plusieurs CIB soient attribuées à un brevet unique ; dans ce cas, il existe une classification principale et plusieurs classifications secondaires.

Syntaxe :

Le système hiérarchique, qui se divise en 8 sections désignées par les lettres de A à H, est organisé de la façon suivante :

 

Contenu Exemple
Section A Nécessités courantes de la vie
Classe A 63 Sports ; jeux ; distractions
Sous-classe A 63C Patins ; skis ; patins à roulettes ; forme ou tracé de terrains, de pistes ou similaires
Groupe A 63C 17 Patins à roulettes ; planches à roulettes
Sous-groupe A 63C 17/04 . avec des roulettes disposées autrement qu'en deux paires
 

Vous pouvez effectuer une recherche par sous-classe, groupe ou sous-groupe CIB. Notez que le format d'entrée des CIB en ligne n'inclut pas de blancs et que la barre oblique est remplacée par un tiret. Les recherches par groupes CIB se font d'après des numéros à 3 chiffres avec un 0 initial, si nécessaire.

Exemples :

Document original Entrées de recherche STN
A 63 C 17/04 A63C017-04 ou A63C017 ou A63C

Utilisez la commande Consulter d'index pour vérifier si certaines classifications existent dans la ou les banques de données qui font l'objet de votre recherche. Utilisez l'option Affiner pour restreindre une recherche de classifications au moyen d'autres termes tels que des mots-sujets.

Numéro du brevet ou Pays du brevet

Définition :

Le numéro du brevet est le numéro attribué à un brevet ou à une demande de brevet lorsque le document du brevet est publié.

Le pays de publication est le pays dans lequel le document du brevet a été publié.

Syntaxe de la recherche des numéros de publication :

La syntaxe dépend du système de numérotation du bureau des brevets. La plupart des bureaux de brevets, par exemple EP (Europe), DE (Allemagne), US (États-Unis), utilisent un système de numérotation continu. Certains bureaux réinitialisent la numérotation chaque année et incluent l'année de publication dans le numéro de publication. Ignorez le code du type de document lorsque vous recherchez des numéros de publication. 

Système de numérotation des brevets

Format

Document original

Terme de recherche STN

Continu

CPNNNNN où CP est le code pays ISO et NNNNN un numéro de longueur variable qui se compose de 1 à 8 chiffres, sans espace ni ponctuation

DE 19919951 A1
EP 0 050 443 B1
US 4,718,426

DE19919951
EP50443
US4718426

Réinitialisation annuelle de la numérotation (avant 2000)

CPAANNNNNN où CP est le code pays ISO, AA est une année à 2 chiffres et NNNNNN est un numéro de 6 chiffres maximum, sans espace ni ponctuation.

WO 99/12345 A1

WO9912345

Réinitialisation annuelle de la numérotation (démarrage en 2000)

CPAAAANNNNNN où CP est le code pays ISO, AAAA est une année à 4 chiffres et NNNNNN un numéro à 6 chiffres, sans espace ni ponctuation, avec 0 pour chiffre de tête, si nécessaire

WO 01/04255 A1

WO2001004255

Recherche des publications de brevets japonais

Type de document

Format

Document original

Terme de rechercheSTN

Demande non examinée (Kokai), avant décembre 1999

JPEENNNNNN où EE représente les deux derniers chiffres de l'année impériale*

6-11796

JP06011796

Demande non examinée, à partir de 2000

JP20AANNNNNN, où20AA est l'année grégorienne *

2001-57865

JP2001057865

Demande examinée (Kokoku), avant mai 1996

JPEENNNNNN où EE représente les deux derniers chiffres de l'année impériale*

6-11796

JP06011796B

Demande examinée, à partir de mai 1996

JPNNNNNNN, pas d'élément relatif à l'année

   

* NNNNNN est un numéro à 6 chiffres, sans espace ni ponctuation, avec l'ajout d'un 0 initial, si nécessaire 

Conversion entre l'année impériale et l'année grégorienne :

Année grégorienne Année impériale Facteur de conversion
1926-1989 01-64 Année grégorienne - 25
1989-2000 01-12 Année grégorienne - 88

Utilisez la commande Consulter l'index de façon à vérifier si le numéro de brevet en question apparaît dans les banques de données et sous quel format.

Syntaxe de la recherche des pays des brevets :

Utilisez les codes pays ISO à deux lettres (par exemple, DE pour la République fédérale d'Allemagne, EP pour les brevets européens, US pour les brevets nord-américains) ou le nom complet du pays, en allemand dans PATDPA et en anglais dans les autres banques de données. Utilisez la commande Consulter l'index. Cliquez sur Codes pays ISO pour visualiser une liste des codes pays ISO.

Date de publication

Définition :

Jour de la publication (impression papier ou autres) de la demande de brevet ou de la description du brevet.

Syntaxe :

Contenu Format Exemple
Date de publication AAAAMMJJ (AAAA - année, MM - mois, JJ - jour) 19991028

Utilisez la commande Consulter l'index de façon à prévisualiser votre recherche lorsque vous recherchez des années de publication spécifiques, et non lorsque vous recherchez les années de publication.

Vous pouvez également rechercher des dates ou des années de publication spécifiques (par exemple 19990601-19990615, 1999-2001).  

Numéro de demande de brevet ou Pays de demande de brevet

Définition :

Le numéro de demande de brevet est le numéro attribué à une demande de brevet après le dépôt par l’administration compétente.

Le pays de la demande de brevet est le pays dans lequel la demande de brevet a été déposée.

Syntaxe :

Utilisez le format STN standard de la façon suivante. Notez que le format STN pour les numéros de demande de brevet inclut toujours l’année de dépôt:

Type de demande de brevet

Format

Document original

Terme de recherche STN

Demande de brevet non PCT

CPAAAA-aaannnnn où CP est le code pays ISO, AAAA est l’année de dépôt, aaa est un numéro de longueur variable ou une suite de lettres (par exemple, pour les demandes italiennes) et nnnnn est un numéro de longueur variable, sans blancs, zéros de gauche ni chiffres de contrôle

Demande de brevet EP (Europe) 91100382.0

Demande de brevet DE (Allemagne)
P 4006453.0 en 1990

Demande de brevet US (Etats Unis) 733805 en 1996

EP1991-100382


DE1990-4006453



US1996-733805

Demande de brevet PCT

WOAAAA-CPnnnn où AAAA est l’année, CP est le code pays ISO intégré et nnnn est un numéro de longueur variable sans zéro de gauche

PCT/JP92/00067

WO1992-JP67

 

Lorsque vous recherchez le pays de demande d’un brevet, utilisez les codes pays ISO (par exemple, DE pour l’Allemagne, EP pour les brevets européens, US pour les brevets nord-américains) ou le nom complet du pays, en allemand dans PATDPA et en anglais dans les autres banques de données.

Utilisez la commande Consulter l’index afin de vérifier si le numéro de demande de brevet apparaît (et sous quel format) dans les banques de données.

Numéro de priorité ou Pays de priorité

Définition :

La priorité fait référence au premier dépôt d’une demande de brevet relative à une invention. Le numéro de priorité est le numéro de demande de brevet pour lequel des droits de priorité sont revendiqués. Tous les brevets qui se rapportent à la même invention et qui sont déposés dans des pays différents appartiennent à ce que l’on appelle une famille de brevets.

Le pays de priorité est le pays dans lequel le premier dépôt d’une demande est revendiqué :

La syntaxe de recherche des numéros de priorité ou des pays de priorité est la même que la syntaxe relative aux numéros de brevet ou aux pays de demande de brevet.

Reportez-vous à la section Numéro de brevet et Pays de demande de brevet.

Guide des brevets de STN Easy disponible pour obtenir des informations supplémentaires

Pour en savoir plus sur la recherche d’informations sur les brevets STN Easy, reportez-vous au Guide des brevets de STN Easy.